(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 octobre 1982 par SCHWAN STABILO SCHWANHAUSSER GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215209.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2002.
SCHWAN STABILO SCHWANHAUSSER GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 août 1992 n°2007896 - Publication au BOPI 1992-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Inscription le 29 mars 2002 - Concession de licence n°350525 - Publication au BOPI 2002-03-29
Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202821 - Publication au BOPI 1996-06-24